# Assurance RC maître d'ouvrage

> Votre responsabilité envers les tiers en tant que commanditaire du chantier, pendant toute l'opération.

## L'essentiel

- Obligatoire ? Facultative, fortement conseillée en ville ou en mitoyenneté.
- Prix : sur devis, selon le dossier
- Réponse : sous 48 h ouvrées
- Étude : gratuite et sans engagement

## Assurance RC maître d'ouvrage : c'est quoi ?

Celui qui commande un chantier peut être tenu responsable des dommages que ce chantier cause à autrui, même s'il ne réalise aucun des travaux.

La RC maître d'ouvrage couvre cette responsabilité pendant l'opération. Elle se souscrit le plus souvent en même temps que la tous risques chantier.

### Pour qui ?

- Les particuliers qui font construire ou rénover
- Les promoteurs et les marchands de biens
- Les SCI et les investisseurs

## Assurance RC maître d'ouvrage : est-ce obligatoire ?

La RC maître d'ouvrage n'est pas obligatoire.

Elle est vivement conseillée dès que le chantier peut gêner ou endommager son voisinage : en ville, en mitoyenneté, ou lorsque des terrassements importants sont prévus.

## Quand en avez-vous besoin ?

### Le chantier est en ville

Passants, voirie, immeubles voisins : les tiers exposés sont nombreux.

### Le bâtiment est mitoyen

Les travaux de démolition, de terrassement et de fondation peuvent fissurer les constructions voisines.

### Vous êtes un particulier

Votre assurance habitation exclut le plus souvent les travaux de construction importants.

## Pourquoi passer par Sloan Courtage ?

### Adaptée à l'environnement du chantier

Mitoyenneté, voirie, bâtiments voisins : nous décrivons ces éléments aux assureurs dès la demande.

### Étudiée avec la tous risques chantier

Les deux contrats se souscrivent souvent ensemble, pour la durée de l'opération.

### Un seul interlocuteur pour l'opération

Dommages-ouvrage, tous risques chantier, RC maître d'ouvrage : un seul dossier à suivre.

## Assurance RC maître d'ouvrage : ce qui est couvert

- **Les dommages aux voisins** : Fissures sur un bâtiment mitoyen, affaissement de terrain, dégâts causés par les travaux aux propriétés voisines.
- **Les dommages aux tiers** : Un passant ou un visiteur blessé du fait du chantier, un véhicule endommagé.
- **Les troubles de voisinage** : Les préjudices subis par le voisinage du fait des travaux, lorsque votre responsabilité est recherchée.
- **Les dommages aux réseaux et à la voirie** : Canalisations, câbles et trottoirs endommagés du fait du chantier.
- **L'atteinte accidentelle à l'environnement** : Une pollution soudaine et accidentelle causée par les travaux.
- **Les frais de défense** : Les honoraires d'avocat et les frais de procédure lorsque votre responsabilité est recherchée.

### Principales exclusions

- Les dommages à l'ouvrage lui-même
- Les dommages intentionnels
- Les pénalités de retard
- Les dommages qui relèvent de la garantie décennale

### Un exemple

Pendant les terrassements, des fissures apparaissent sur la maison voisine. Le voisin se retourne contre le maître d'ouvrage : sa responsabilité civile intervient.

Garanties et exclusions présentées à titre indicatif. Seules les conditions du contrat font foi.

## Assurance RC maître d'ouvrage : combien ça coûte ?

Il n'existe pas de tarif unique : le prix se calcule sur chaque situation et varie d'un assureur à l'autre. Il dépend surtout de :

- Le montant de l'opération
- La nature des travaux
- La durée du chantier
- L'environnement du chantier

## Assurance RC maître d'ouvrage : questions fréquentes

### Pourquoi m'assurer si ce sont les entreprises qui réalisent les travaux ?

Parce que les voisins et les tiers peuvent se retourner directement contre vous, en tant que commanditaire du chantier, sans avoir à chercher quelle entreprise est en cause.

### Est-elle obligatoire ?

Non, mais elle est fortement conseillée, en particulier en ville ou lorsque le chantier touche un bâtiment mitoyen.

### Mon assurance habitation suffit-elle ?

En général non : les contrats d'habitation excluent le plus souvent les travaux de construction importants. Il faut le vérifier avant l'ouverture du chantier.

### De quoi dépend le prix ?

Du montant et de la nature de l'opération, de sa durée et de l'environnement du chantier. Nous vous remettons un devis après étude du dossier.

### Qu'est-ce qui n'est pas couvert ?

Les dommages à l'ouvrage lui-même : ils relèvent de la tous risques chantier pendant les travaux, puis de la dommages-ouvrage.

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Sloan Courtage, courtier en assurances professionnelles, 254 rue Vendôme, 69003 Lyon. Téléphone : 04 49 39 29 36 ou 06 52 58 97 64 (portable et WhatsApp). [Demander un devis](https://sloancourtage.com/#devis) : étude gratuite et sans engagement, réponse sous 48 h ouvrées.

Page d'origine : https://sloancourtage.com/construction-btp/rc-maitre-ouvrage — mise à jour en octobre 2026.
